Contre l'implantation du village Oxylane à St Clément de Rivière

Contre l'implantation du village Oxylane à St Clément de Rivière / Annonces / Rappel : journée nationale «Des Terres, pas d'Hypers» / Commentaires


Visiteur

#1

2016-06-09 06:09

Peut être le savez vous déjà : 3 dossiers de permis de construire sont en cours d instruction donc ça peut aller très vite pour voir poser la première pierre. Il faudra faire appel au recours des tiers.

Anonyme

#2 Re:

2016-07-03 14:49

#1: -  

Effectivement, les 3 demandes de permis de construire ont été déposées fin décembre 2015, il y a plus de 6 mois. A ce jour elles n'ont toujours pas été accordées.

Deux recours déposés par l'association SOS-Lez Environnement, avec le soutien actif du collectif Oxygène et des généreux contributeurs de la souscription, sont en cours. Le premier, contre le permis d'aménager, déposé auprès du TA de Montpellier, est en phase d'instruction. Le second, contre l'autorisation commerciale confirmée par la Commission Nationale d'Aménagement Commercial (CNAC), déposé auprès de la Cour Administrative d'Appel de Marseille,  est actuellement en délibéré (l'audience a eu lieu le 31 mai dernier). Nous vous tiendrons évidemment des résultats!

D'autres recours, indépendants du collectif Oxygène, ont été déposés, contre le permis d'aménager et contre l'autorisation commerciale de la CNAC, auprès des mêmes instances.

Notre souscription reste ouverte, car nous envisageons d'autres recours, essentiels pour bloquer ce projet, et allant de pair avec la mobilisation populaire dont nous faisons régulièrement état

Continuez à populariser cette lutte, qui estaussi la vôtre, notamment en faisantsigner la pétition en ligne.

Les administrateurs de la pétition